Québec solidaire-Lévis dit non aux S.L.A.P.P. !

Le travail de vigilance des citoyens et des groupes environnementaux est, pour la société québécoise, une richesse qui doit être protégée et encouragée.

(Lévis, 12 septembre 2006) – L'association de circonscription de Québec solidaire dans Lévis récemment créée ainsi que l'instance de Québec solidaire dans Chaudière-Appalaches tiennent à signifier leur appui à l'Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) ainsi qu'aux 10 autres personnes physiques ou morales visées par la poursuite de l'American Iron & Metal. Ces derniers allèguent des propos diffamatoires et des atteintes à la réputation pour justifier une poursuite de plus de 5 millions de dollars contre des citoyens et des groupes environnementaux.

Pourtant, la Loi québécoise sur la qualité de l'environnement stipule que « toute personne a droit à la qualité de l'environnement, à sa protection et à la sauvegarde des espèces vivantes » et que toute personne peut faire une demande d'injonction si des contraventions à la loi sont constatées. Le premier des ministres de l'Environnement et de la Faune, M. Marcel Léger, disait même qu'il désirait que les Québécois deviennent « six millions d'inspecteurs environnementaux ».

C'est bien ce que l'AQLPA a fait lorsque des citoyens ont constaté que AIM avait commencé des travaux d'aménagement et de construction sans permis de construction et sans avoir fourni d'étude d'impacts environnementaux, selon les dispositions que prévoit la Loi. À plus de 16 reprises, la Cour a donné raison à l'AQLPA et a renouvelé les demandes d'injonction. En juillet dernier, la Cour a même reconnu la légitimité des démarches de l'organisme. Pourtant AIM a maintenu sa poursuite en diffamation et atteinte à la réputation.

Nous considérons que ces poursuites font partie de la catégorie des Strategic Law suits Against Public Participation (SLAPP) ou Poursuites judiciaires stratégiques contre les actions du public. Ces dernières années, celles-ci se sont multipliées aux États-Unis et au Canada. Dans de telles causes, c'est l'histoire de David contre Goliath qui se répète. Malgré le fait que les organismes et les citoyens soient justifiés d'entreprendre leur démarche, et que la Cour le reconnaisse, les frais multiples d'avocats et de procédures contribuent à bâillonner le citoyen et à le priver de ses droits.

Nous croyons que dans le contexte néolibéral actuel et face à la puissance des grandes compagnies, les gouvernements se doivent d'être forts et de protéger les citoyens en adoptant des lois nous protégeant des S.L.A.P.P., comme il en existe déjà dans une vingtaine d'États américains.